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CESR 2007-2013.
Il y a actuellement 44 documents dans cette rubrique.

• 

  Contrat d’agglomération de l’Auxerrois

  Modifié le : 10/12/2009 15:37
  
  2 pages (39 Ko) - PDF
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• 

  Contrat unique de développement territorial du territoire Centre Saône-et-Loire et de la communauté urbaine Le Creusot-Montceau-les-Mines

  Modifié le : 10/12/2009 15:38
  
  2 pages (45 Ko) - PDF
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• 

  Contrat d'agglomération de la communauté de l'agglomération dijonnaise : avis

  Modifié le : 09/11/2009 11:32
  
  2 pages (37 Ko) - PDF
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• 

  Etat des lieux et avenir de la politique des pays : avis

  Modifié le : 05/03/2009 14:24
  
  26 pages (188 Ko) - PDF
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• 

  Etat des lieux et avenir de la politique des pays : rapport

  Modifié le : 05/03/2009 14:24
  
  64 pages (534 Ko) - PDF
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• 

  Contrat de développement territorial commun du pays sud Bourgogne Clunisois - Mâconnais - Tournugeois et de la communauté d'agglomération du Mâconnais Val de Saône

  Modifié le : 23/04/2009 11:28
  
  2 pages (41 Ko) - PDF
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• 

  Contrat de pays Charolais-Brionnais

  Modifié le : 15/01/2009 14:56
  
  2 pages (36 Ko) - PDF
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• 

  Contrat unique de développement territorial du pays beaunois et de la communauté d'agglomération Beaune, côte et sud

  Modifié le : 23/10/2008 10:26
  
  2 pages (38 Ko) - PDF
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• 

  Contrat unique de développement territorial du Chalonnais, contrat de pays Châtillonnais, de la Bresse bourguignonne, contrat d'agglomération de la communauté Le Creusot-Montceau, contrat de pays Autunois-Morvan, du Tonnerrois

  Modifié le : 23/10/2008 11:20
  
  6 pages (73 Ko) - PDF
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• 

  Les contrats de pays 2007-2013 : Plaine de Saône Vingeanne, Bourgogne nivernaise, Seine et Tille en Bourgogne, Avallonnais

  Modifié le : 13/05/2008 14:41
  
  16 pages (129 Ko) - PDF
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• 

  Approbation du projet de charte et renouvellement du classement du Parc naturel régional du Morvan

  Modifié le : 13/05/2008 14:35
  
  8 pages (149 Ko) - PDF
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• 

  Contrat de pays 2007-2013 de Puisaye-Forterre

  Modifié le : 13/05/2008 14:46
  
  10 pages (93 Ko) - PDF
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• 

  Expérimentation de décentralisation des canaux de Bourgogne, du Centre, du Nivernais et de la rivière Seille en sa partie navigable

  Modifié le : 10/12/2009 15:22
  
  5 pages (65 Ko) - PDF
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• 

  Les tensions sur le financement du cycle d'exploitation des TPE et PME-PMI en Bourgogne : avis

  Modifié le : 09/11/2009 11:41
  
  22 pages (235 Ko) - PDF
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• 

  Les tensions sur le financement du cycle d'exploitation des TPE et PME-PMI en Bourgogne : rapport

  Modifié le : 09/11/2009 11:42
  
  45 pages (1 Mo) - PDF
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• 

  Comment conduire à l'emploi dans les secteurs en tension : rapport

  Modifié le : 23/04/2009 11:20
  
  67 pages (1 Mo) - PDF
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• 

  Comment conduire à l'emploi dans les secteurs en tension : avis

  Modifié le : 23/04/2009 11:19
  
  26 pages (238 Ko) - PDF
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• 

  L'AFPA en Bourgogne

  Modifié le : 24/09/2009 11:12
  
  21 pages (277 Ko) - PDF
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• 

  Attractivité de l’enseignement supérieur bourguignon et amélioration de la qualité de la vie étudiante

  Modifié le : 15/01/2009 14:57
  
  28 pages (247 Ko) - PDF
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• 

  Attractivité de l'enseignement supérieur bourguignon et amélioration de la qualité de la vie étudiante

  Modifié le : 23/10/2008 10:22
  
  14 pages (136 Ko) - PDF
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• 

  L'assainissement de l'eau : propositions pour la Bourgogne - rapport

  Modifié le : 24/09/2009 11:15
  
  80 pages (5 Mo) - PDF
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• 

  L'assainissement de l'eau : propositions pour la Bourgogne - avis

  Modifié le : 24/09/2009 11:14
  
  28 pages (387 Ko) - PDF
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• 

  Budget primitif 2010 du Conseil régional de Bourgogne

  Modifié le : 10/12/2009 15:17
  
  16 pages (153 Ko) - PDF
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• 

  Débat d’orientations budgétaires 2010 du conseil régional de Bourgogne

  Modifié le : 10/12/2009 15:18
  
  11 pages (114 Ko) - PDF
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• 

  Décisison modificative n°3 du budget 2009 du conseil régional de Bourgogne : avis

  Modifié le : 09/11/2009 13:42
  
  9 pages (105 Ko) - PDF
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• 

  Décisison modificative n°2 du budget 2009 du conseil régional de Bourgogne : avis

  Modifié le : 09/11/2009 13:41
  
  8 pages (82 Ko) - PDF
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• 

  Décision modificative n°1 du budget 2009 du conseil régional de Bourgogne : avis

  Modifié le : 09/11/2009 13:43
  
  6 pages (68 Ko) - PDF
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• 

  Budget primitif 2009 du Conseil régional de Bourgogne

  Modifié le : 15/01/2009 14:58
  
  17 pages (141 Ko) - PDF
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• 

  Décision modificative n°2 du budget 2008 du conseil régional de Bourgogne

  Modifié le : 23/10/2008 10:24
  
  5 pages (69 Ko) - PDF
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• 

  "Le budget supplémentaire 2008 du conseil régional de Bourgogne" après examen du compte administratif 2007

  Modifié le : 16/09/2008 10:25
  
  8 pages (75 Ko) - PDF
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• 

  "Contrat de projets Etat-Région 2007-2013" bilan d'exécution 2007

  Modifié le : 16/09/2008 10:18
  
  5 pages (54 Ko) - PDF
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• 

  Avis sur la décision modificative n°1 du budget 2008 du conseil régional de Bourgogne

  Modifié le : 13/05/2008 14:39
  
  7 pages (66 Ko) - PDF
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• 

  Avis sur le projet de budget primitif de la Région Bourgogne pour 2008

  Modifié le : 18/03/2008 16:01
  
  26 pages (228 Ko) - PDF
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• 

  Le débat d'orientations budgétaires pour 2008

  Modifié le : 18/03/2008 16:01
  
  16 pages (126 Ko) - PDF
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• 

  Convention d'exploitation du service TER de la Région Bourgogne - Bilan 2008

  Modifié le : 24/09/2009 11:12
  
  18 pages (234 Ko) - PDF
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• 

  Convention d'exploitation du service TER de la Région Bourgogne - Bilan 2007

  Modifié le : 16/09/2008 10:20
  
  25 pages (443 Ko) - PDF
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• 

  Schéma directeur d'accessibilité du réseau régional de transport de voyageurs de Bourgogne

  Modifié le : 16/09/2008 10:14
  
  2 pages (39 Ko) - PDF
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• 

  Comment le conseil régional peut-il contribuer à la santé publique après la loi "hôpital, patients, santé, territoires" ? (avis)

  Modifié le : 05/03/2010 09:29
  
  30 pages (291 Ko) - PDF
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• 

  Comment le conseil régional peut-il contribuer à la santé publique après la loi "hôpital, patients, santé, territoires" ? (rapport)

  Modifié le : 05/03/2010 09:30
  
  67 pages (2 Mo) - PDF
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• 

  La lutte contre l’illettrisme en Bourgogne (rapport)

  Modifié le : 15/01/2009 15:02
  
  39 pages (418 Ko) - PDF
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• 

  La lutte contre l’illettrisme en Bourgogne (avis)

  Modifié le : 15/01/2009 15:01
  
  30 pages (279 Ko) - PDF
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• 

  Actualisation du schéma régional de formation de l'AFPA Bourgogne

  Modifié le : 13/05/2008 14:37
  
  4 pages (48 Ko) - PDF
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• 

  Conventions annuelles d'application et actualisation 2008 du schéma régional apprentissage avec le rectorat et la DRAF

  Modifié le : 13/05/2008 14:42
  
  2 pages (39 Ko) - PDF
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• 

  Conventions annuelles d'application et actualisation 2008 du schéma régional apprentissage avec le rectorat et la DRAF

  Modifié le : 13/05/2008 14:42
  
  2 pages (39 Ko) - PDF
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